Pour aider les enfants atteints d'un cancer en Bourgogne

Le présent document a pour objet de définir les conditions générales d’utilisation (CGU) du site vitrine appartenant à l’Association Coup d’Pouce. Ce site présente les activités de l’Association Coup d’Pouce.

2. Acceptation des conditions
En accédant au site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU. En cas de désaccord avec ces dernières, l’utilisateur est invité à ne pas utiliser le site.

3. Accès au site
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou en cas de force majeure. L’Association Coup d’Pouce ne saurait être tenue responsable des dommages pouvant résulter de l’indisponibilité du site.

4. Contenus du site
Les contenus présentés sur le site (textes, images, menus, offres de prestations) sont fournis à titre informatif. L’Association Coup d’Pouce s’efforce d’assurer leur exactitude, mais ne garantit pas qu’ils soient exempts d’erreurs ou d’omissions.

5. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site, y compris les textes, images, logos et graphismes, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’Association Coup d’Pouce décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes et ne garantit pas leur conformité aux lois et réglementations en vigueur.

7. Données personnelles
L’utilisation du site peut entraîner la collecte de certaines données personnelles de l’utilisateur (par exemple, via le formulaire de contact). Ces données sont traitées conformément à la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour en savoir plus, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

8. Responsabilité
L’Association Coup d’Pouce ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, incluant notamment les pertes de données ou d’exploitation.

9. Modification des CGU
L’Association Coup d’Pouce se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site. L’utilisateur est invité à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

10. Loi applicable
Les présentes CGU sont régies par la loi française. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relève de la compétence des tribunaux français.

11. Contact
Pour toute question concernant ces CGU ou l’utilisation du site, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : Formulaire de contact.

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